Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEAU DE SEVRE & LOIRE
C.E.V.A.P.

Numéro de dépôt :
97666945
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque VEAU DE SEVRE & LOIRE

Déposée le 27 février 1997 par C.E.V.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEAU DE SEVRE & LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est C.E.V.A.P., domicilié(e) 15, Avenue Rémy René Bazin, 85290 ST LAURENT SUR SEVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.V.A.P. - France.

La marque VEAU DE SEVRE & LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU DE SEVRE & LOIRE est expirée depuis le 27 février 2007.

C.E.V.A.P a également déposé les autres marques suivantes : VEAU DE SEVRE ET LOIRE LES SAVEURS DU BOCAGE


C.E.V.A.P. - 15, Avenue Rémy René Bazin, 85290 ST LAURENT SUR SEVRE - France


C.E.V.A.P. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Veaux de boucherie vivants Viande de veau de boucherie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.